1. Présentation
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations nécessaires mises à disposition concernant le site josephinebs.fr :
Propriétaire : Joséphine Bernard (aka Jeanne Saterno), dirigeante de sa propre auto-entreprise enregistrée à l’URSSAF sous le numéro de SIRET suivant : 852 804 129 00017.
Siège social : 69001 Lyon.
josephine.bernard.as@gmail.com
Joséphine Bernard est également responsable de la publication et de l’administration du site.
Le présent site est hébergé par OVH.
2. Conditions générales du site et des services proposés
L’utilisation du site implique de fait l’acceptation totale des conditions générales d’utilisation.
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment selon le bon vouloir de Joséphine Bernard.
Il est conseillé à l’utilisateur de lire ces mentions légales le plus souvent possible pour être tenu informé des modifications éventuelles apportées.
Il peut cependant y avoir une interruption d’accessibilité au site en cas de maintenance de celui-ci. Joséphine Bernard s’efforçe d’en informer l’utilisateur en avance.
3. Services proposés
Le site jeannesaterno.ninja a pour but de présenter le travail artistique (céramique, photographie) et la boutique en ligne de Joséphine Bernard (aka Jeanne Saterno)
Toutes les informations mentionnés sur le site jeannesaterno.ninja peuvent évoluer à tout moment.
Il y a donc des mises à jour fréquentes.
Des oublis, omissions, inexactitudes peuvent être présentes et Joséphine Bernard ne pourra en être tenue pour responsable.
4. Limites contractuelles
Le site jeannesaterno.ninja ne pourra pas être tenu pour responsable en cas de dommages liés au matériel, ou en cas de bugs du matériel information de l’utilisateur.
En navigant sur le site, l’utilisateur accepte de fait l’installation éventuelle de cookies.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Joséphine Bernard à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Si vous avez des questions à ce sujet, notamment sur les images libres de droits, veuillez la contacter.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable donnée par Joséphine Bernard.
6. Limite de responsabilité
Joséphine Bernard ne pourra être tenue pour responsable en cas de commentaires injurieux, racistes, pornographiques déposés sur le site ou les articles de blog.
Ces propos seront supprimés instantanément.
Joséphine Bernard ne pourra être tenue pour responsable en cas de dommages matériels ou tout autre dommages ayant lieu à la suite de l’utilisation du site jeannesaterno.ninja.
Les liens hypertextes présents sur le site en direction d’autres ressources internet ne sont pas sous le contrôle de Joséphine Bernard. Elle se décharge de toute responsabilité en cas d’erreurs sur ces liens.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par mail (josephine.bernard.as@gmail.com) en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Joséphine Bernard ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
7. Gestion des données personnelles
Les informations recueillies par des newsletters ou par les coordonnées laissés par le•a client•e lors d’achats sur la boutique sont récupérées selon l’envie de l’utilisateur•ice d’y être inscrit•e et ne seront jamais transmises à des tiers (dons ou vente d’information) hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’utilisateur.
Ces informations ne serviront qu’à la transmission d’informations concernant le site jeannesaterno.ninja et les activités de Joséphine Bernard.
Conformément à la loi “Information et libertés”, l’utilisateur•ice bénéficie d’un droit d’accès et de rectification concernant ces données. L’utilisateur•ice doit faire sa demande à l’adresse suivante : josephine.bernard.as@gmail.com.
8. Lois
Le site jeannesaterno.ninja est encadré par
• la loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,
• l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle
• la loi « informatique et libertés » loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 liée à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.